Règlement intérieur

Article 1^er : Préambule

• Ce règlement intérieur est le complément aux statuts des "Archers de Caen". Il est destiné à préciser le rôle et les attributions de chacun des membres du Comité Directeur.

Article 2 : Le Bureau

• Le Bureau est désigné par les membres du Comité Directeur, il comprend le Président, le Secrétaire, le Trésorier et leurs adjoints. C'est l'organe exécutif de l'association et en constitue le noyau dur qui assure la stabilité de l'ensemble. Chacun des membres du Bureau a son propre rôle à remplir, mais il est souhaitable que les décisions soient prises et appliquées ensemble. De même, il est important d'associer d'autres membres du Comité Directeur sur différents sujets ponctuels ou de déléguer l'exécution de certaines tâches ou représentations.

Article 3 : Le Président

• C'est le personnage clé du club. Il est élu directement par l'ensemble des membres électeurs présents ou représentés à l'Assemblée Générale. Il préside et représente le club. La tâche du Président est d'être un animateur de responsables : Secrétaire, Trésorier, Initiateurs, responsables des jeunes, du matériel, de l'animation, des compétitions… Il doit s'attacher à être au courant de tout ce qui concerne le club, se faire rendre compte des différentes commissions et regrouper quand c'est nécessaire les responsables dans des réunions autant amicales que constructives. Sa préoccupation première doit être d'insuffler un esprit d'équipe au club. Il est chargé du domaine des relations publiques puisqu'il représente le club auprès des instances sportives, municipales ou médiatiques. Il représente le club dans tous les actes de la vie civile et notamment devant les tribunaux. Il doit veiller à ne pas outrepasser ses droits tout en étant efficace dans sa fonction. Il ne doit pas par exemple prendre des décisions importantes engageant l'avenir du club sans consultation du Comité Directeur. Il est secondé dans ses fonctions par un ou plusieurs vice-présidents qui ont les mêmes attributions en cas d'empêchement du Président ou par délégation de pouvoir.

Article 4 : Le Secrétaire

• C'est l'auxiliaire principal du Président. C'est sur lui que reposent toutes les tâches administratives et elles sont nombreuses. Il doit tout connaître de la vie du club car il est la plaque tournante des décisions, des informations et de leur diffusion. Il est chargé de la correspondance que le Président peut lui demander de réaliser, des convocations diverses, courriers aux membres, aux clubs, aux instances mentionnées ci-dessus… Il doit réaliser les procès-verbaux des réunions du Comité Directeur et de l'Assemblée Générale et en assurer la diffusion éventuelle. Il doit monter, avec l'aide du Trésorier, les dossiers de demande de subventions. La préparation et la présentation du rapport moral à l'Assemblée Générale est de son ressort. Le secrétaire est également chargé de la tenue des archives du club, des inscriptions aux compétitions et de la gestion des résultats, de la demande de licences, du fichier des adhérents, etc… Toutes ces tâches sont quelquefois fastidieuses et demandent de la disponibilité et de l'organisation. Le Secrétaire est assisté par un adjoint et, dans la mesure du possible, certaines tâches peuvent être confiées à d'autres membres du Comité Directeur.

Article 5 : Le Trésorier

• La fonction de Trésorier est difficile à assumer, et elle a une très grande importance pour le fonctionnement du club. Son poste aux côtés du Président et du Secrétaire est primordial. Il est responsable de la comptabilité du club et doit assurer un certain nombre de tâches. Il est, avec le Président, le représentant du club auprès de l'établissement financier gérant les comptes de celui-ci. Il est chargé de l'appel et de l'encaissement des cotisations des membres. Il doit s'acquitter auprès du Trésorier de Ligue, ou du responsable désigné, du montant des licences et des différentes cotisations appelées par la Fédération Française de Tir à l'Arc. La tenue d'un livre de compte fait partie de ses attributions. Il doit toujours savoir où en sont les finances du club, surveiller les différents postes de dépenses et de recettes par rapport au budget prévisionnel et alerter le Président et le Comité Directeur en cas de divergences de trajectoire. Il doit monter, avec l'aide du Secrétaire, les dossiers de demande de subventions. Il doit établir, avec l'aide du Bureau, le budget prévisionnel. Il doit également établir le rapport financier annuel qu'il présentera à l'Assemblée Générale après l'avoir soumis à la vérification du Commissaire aux Comptes. Cette fonction requiert des qualités de précision et de régularité et évidemment de probité. Il est secondé dans cette tâche par un adjoint qui doit répondre aux mêmes qualités.

Article 6 : Le Responsable du matériel

• Le responsable du matériel choisi parmi les membres du Comité Directeur est chargé du local mis à disposition du club dans le gymnase. La gestion du matériel lui incombe ainsi que son rangement et son entretien. Il est chargé de dresser un inventaire chaque année et de soumettre au Comité Directeur un programme de renouvellement de matériel à prendre en compte dans le budget prévisionnel. Le club peut louer son matériel de ciblerie selon un tarif fixé chaque année. Le matériel est à prendre sur place et doit être restitué dans les 48 heures.

Article 7 : Le Responsable sportif

• Le responsable sportif chapeaute le groupe des entraîneurs et animateurs du club. Il est chargé de la répartition des éducateurs dans les différents créneaux d'initiation. Il doit sensibiliser son groupe sur les règles de sécurité et de discipline à faire respecter par les tireurs et les accompagnateurs. Il peut proposer au Comité Directeur une exclusion temporaire ou définitive d'un membre pour comportement incorrect ou dangereux pour les autres tireurs. Les débutants sont encadrés pendant une année. Le prêt d'un arc leur est consenti pendant une durée maximale d'un an.

Article 8 : Le Responsable des compétitions

• Le responsable des compétitions est chargé des inscriptions aux concours, de collecter et de rendre compte des résultats. Il doit veiller à ce que les compétiteurs soient munis de leur passeport, certificat médical et licence à chaque compétition. Il organise avec le responsable sportif des séances de passages de flèches de progression et doit détecter et informer les compétiteurs potentiels des règles des compétitions. L'exemple des anciens doit servir d'émulation aux nouveaux, c'est pourquoi, en dehors des performances sportives, leur comportement au niveau de la sympathie, de la motivation et des encouragements doit être une référence.

Article 9 : Le Commissaire aux comptes

• Le Commissaire aux comptes est chargé, en vue de l' Assemblée Générale, de vérifier l'exactitude des recettes et dépenses de l'exercice en cours selon les documents fournis par le Trésorier, de pointer la concordance des opérations entre les relevés de comptes et leurs justificatifs. Il doit au cours de l'Assemblée Générale, après la présentation du rapport financier par le Trésorier, certifier la sincérité des comptes et demander d'approuver ce rapport en le soumettant aux voix des électeurs.

Article 10 : Capacité d'accueil

• Les licenciés de l'année précédente seront inscrits en priorité (propriétaires de leur matériel). Les transferts ne seront acceptés qu'après avis favorable du Comité Directeur. Les débutants seront inscrits sur liste d'attente et intégrés en fonction des disponibilités. L'âge minimum requis est de 9 ans au 1er Septembre de la nouvelle saison sportive. La démarche d'accueil des nouveaux incombe aux anciens, les premiers contacts sont importants et souvent décisifs sur l'attitude future.

Article 11 : Utilisation des locaux

• La mairie de CAEN met à la disposition exclusive du club des Archers de Caen, des créneaux horaires dans la salle du COSEC Albert 1er à Caen. En conséquence, tout utilisateur de ces équipements doit être en possession de la licence FFTA délivrée par le club. Aucun archer individuel, non membre du club, ne peut utiliser les équipements aux horaires réservés; toutefois après avis de la Mairie et du club un accord interclubs est possible. Aucun archer mineur ne peut tirer seul, il doit être accompagné d'un archer confirmé adulte.

Article 12 : Répartition des créneaux horaires

• Le lundi de 19 h 45 à 21 h 30 est réservé aux débutants adultes (+18 ans) Le mardi de 18 h 00 à 19 h 30 est réservé aux débutants jeunes (-18 ans) Les autres créneaux : lundi de 18 h 00 à 19 h 45, mardi de 19 h 30 à 21 h 00, mercredi de 17 h 30 à 20 h 00 et samedi de 10 h 00 à 12 h 00 sont réservés aux tireurs confirmés possesseurs de leur matériel. Le Comité Directeur peut modifier ces horaires en fonction des répartitions allouées par la Mairie ou pour des facilités de fonctionnement du club. Les tirs s'arrêtent ¼ d'heure avant la fin du créneau afin d'enlever et ranger le matériel de ciblerie et de démonter son arc sans gêner les utilisateurs suivants. Modifications à partir du 01/09/2017 : Le lundi de 19 h 45 à 21 h 30 est réservé aux débutants adultes (≥ 18 ans) Le mardi de 18 h 00 à 19 h 30 est réservé aux débutants jeunes (< 18 ans) Les autres créneaux : lundi de 18 h 00 à 19 h 45, mardi de 19 h 30 à 21 h 00, mercredi de 17 h 30 à 21 h 00 et samedi de 10 h 00 à 12 h 00 sont réservés aux tireurs confirmés possesseurs de leur matériel

Article 13 : Sécurité et responsabilités

• Pendant les tirs le silence et le calme sont de règle. Il est impératif de tirer par vagues et d'attendre la fin des tirs pour aller retirer les flèches. Il est interdit de courir sur le pas de tir. La prévention des accidents doit être omniprésente et l'obligation de prudence fait partie de nos devoirs. L'assurance individuelle des archers est comprise dans la licence FFTA en ce qui concerne les activités de tir à l'arc y compris lors des déplacements vers les lieux de ces activités. Chaque licencié est libre de souscrire à des formules complémentaires d'indemnisation de dommages corporels. Le club est assuré en responsabilité civile pour ses membres dirigeants, ses membres actifs et ses aides bénévoles ainsi que pour les enfants dont il a la surveillance. Le club possède également une assurance multirisques pour les locaux et le matériel. Le club n'est pas responsable des effets, objets ou matériels personnels appartenant aux membres. Les adhérents mineurs doivent fournir une attestation parentale d'autorisation de la pratique du tir à l'arc, un certificat médical de non contre indication et une autorisation ou non de quitter le club à la fin des séances d'initiation ou d'entraînement.

Le présent règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale qui a eu lieu à : CAEN, le 20 septembre 2019 Le Président, William CARVILLE Le Secrétaire, Valérie CARVILLE Le Trésorier, Jacques LHOTE

Annexe : Règlement d'utilisation du terrain d’entraînement en extérieur.

• Ce terrain d'entraînement au tir à l'arc en extérieur situé sur le Stade Caen-Sud, avenue Général Laperrine, quartier de la Grâce de Dieu à Caen, est un équipement municipal destiné à plusieurs groupes d'utilisateurs. Ce règlement est propre aux Archers de Caen. En dehors des séances ponctuelles organisées et encadrées par des responsables du club - portes ouvertes, entraînements spécifiques, passages de flèches, etc... - le terrain est réservé aux archers autonomes. Pendant les créneaux qui nous sont réservés, seuls les adhérents du club (sauf autorisation spéciale) sont autorisés à utiliser les installations. Les jours et heures d’ouverture sont mentionnées sur le site internet du club. Le portail d'accès est équipé de 2 serrures, l'une est ouverte par le gardien pendant la totalité de nos créneaux, l'autre s'ouvre au moyen d'une clé disponible auprès des responsables du club et remise sous versement d'une caution. Seuls les adultes peuvent tirer en solitaires, les mineurs doivent être sous l'autorité d'un adulte. Le niveau de pratique minimum requis est la flèche bleue. Chaque archer doit être en mesure de prouver son appartenance au club à toute demande du gardien du stade ou d'un éventuel autre utilisateur, ce qui suppose d'être toujours en possession de la licence délivrée par la F.F.T.A. Chaque archer doit être équipé d'un blason ou d'un visuel avec le nécessaire pour le fixer sur la cible, ses flèches doivent être marquées à son nom. A la fin de son entraînement, l'archer doit remettre les protections de cible sauf accord avec un utilisateur suivant. Chaque utilisateur est prié de noter ses jours et heures de présence, et d'en informer un des responsables du club régulièrement, afin de connaître la fréquentation des différents créneaux. Comme sur chaque terrain de sport, il y est interdit de fumer, de boire de l'alcool ou de consommer des substances illicites.

Cette annexe au règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale qui a eu lieu à : CAEN, le 16 juin 2005 Le Président, Jean-Pierre MARC Le Secrétaire, Damien DUPONT Le Trésorier, Jacques LHOTE